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La commune du Mois

 

Travaux Assemblée : Questions posées par le député...

Agenda

8 juin 2004
Question orale : Suivi de la mission sur la protection des exploitants agricoles contre les risques climatiques.

Christian Ménard défend à l’Assemblée son Projet sur l’Assurance Récolte

8 novembre 2004 - Dans le cadre de la discussion du Projet de loi de Finances pour 2005, Christian Ménard est intervenu sur le volet agricole, et plus particulièrement l’assurance « pérennité », autrement dit « l’assurance récolte ».

Calamités Agricoles Climatiques : Le député Christian Ménard remet son rapport à Hervé Gaymard

11 février 2004 - Christian MENARD, Député du Finistère, rend aujourd’hui son rapport sur « la gestion des risques climatiques en agriculture » à Hervé Gaymard, Ministre de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales.

Calamités Agricoles : Un rapport avant une loi

14 avril 2004 - Les dommages aux cultures causés par la canicule de l’été 2003 et les inondations de l’automne précédent ont montré la limite du Fonds National de garantie contre les calamités agricoles (FNGCA) ainsi que la nécessité d’améliorer les mécanismes de protection des exploitations agricoles contre les aléas climatiques.

Question au gouvernement 1er mars 2005 sur l'assurance récolte

1 mars 2005 - Jacques Bobe - J'associe à ma question M. Christian- Ménard, rapporteur de 1a mission parlementaire sur les OGM, actuellement à l'étranger. Notre agriculture a été très affectée par la canicule de 2003 : le volume de la production a considérablement diminué. Les conséquences de cette calamité ont également pesé sur l'activité et le revenu des agriculteurs, déjà confrontés par ailleurs à de nombreuses difficultés dues à la concurrence des autres pays producteurs. Les élevages ont été touchés et les éleveurs ont eu à affronter en particulier un important déficit fourrager.

LE POHER, Page Agriculture : Accidents climatiques: le Ministre favorable à l'assurance-récoltes

16 février 2005 - Dans la continuité du rapport sur la gestion des risques dimatiques en agriculture remis par Christian Ménard, député du Finistère, au Premier ministre en février 2004, une concertation a été engagée avec l'ensemble des partenaires concernés afin d'assurer une meilleure couverture des cultures de vente contre les principaux accidents climatiques (gel, grêle, sécheresse, inondation ou excès d'eau...).

Assurances agricolesUn nouveau dispositif d'assurance pour les cultures

2 février 2005 - Dans la continuité du rapport de Christian Ménard sur la gestion des risques climatiques en agriculture, le ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité vient d'annoncer le lancement d'une assurance multirisques climatiques pour les cultures, destinée à terme à se substituer à l'indemnisation par le Fonds national de garantie contre les calamités agricoles (FNGCA). Missionné par le Premier ministre à la suite de la canicule de l'été 2003, Christian Ménard proposait dans son rapport, publié au début de l'année 2004, la mise en place à grande échelle d'une assurance « pérennité » (voir Assurer n ° 24). Pour favoriser le développement rapide de cette assurance, il préconisait la prise en charge d'une partie des cotisations par une aide publique.

Calamités agricoles : l'Etat pourrait accompagner les nouvelles offres commerciales des assureurs

14 juin 2004 - Christian MENARD, Député du Finistère, lors des questions orales du mardi matin, a interrogé le Ministre de l’Agriculture sur le devenir du rapport concernant la question des risques climatiques dont il avait été chargé par le Premier Ministre.

Question orale : Suivi de la mission sur la protection des exploitants agricoles contre les risques climatiques.

8 juin 2004 -

Rapport sur les calamités agricoles :Après l’Espagne, le député Christian Ménard en mission aux Etats-Unis

27 novembre 2003 - Christian Ménard, député (UMP) du Finistère, chargé par la Premier Ministre en août dernier d’une Mission de portée nationale sur les conditions d’indemnisation liées aux calamités agricoles d’origines climatiques, multiplie les déplacements tant en France qu’à l’étranger.

Calamités agricoles : le Député finistérien Christian Ménard missionné par le Premier Ministre

5 septembre 2003 - Le Premier Ministre Jean-Pierre Raffarin vient de charger Christian Ménard, député du Finistère, d’une Mission de portée nationale destinée à faire le point sur les conditions d’indemnisation liées aux dégâts consécutifs aux variations climatiques exceptionnelles.

© Christian Menard 2010